Présentation de la marque DESIGN AND CONCEPTION BY KAMEL CHENAOUY
Déposée le 23 novembre 1982 par CHENAOUY Mohamed Kamel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DESIGN AND CONCEPTION BY KAMEL CHENAOUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHENAOUY Mohamed Kamel domicilié(e) 201, rue de Belleville, 75019 PARIS - France.
La marque DESIGN AND CONCEPTION BY KAMEL CHENAOUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN AND CONCEPTION BY KAMEL CHENAOUY est expirée depuis le 23 novembre 1992.
CHENAOUY Mohamed Kamel a également déposé les autres marques suivantes : APEX INTERNATIONAL , APEX
CHENAOUY Mohamed Kamel - 201, rue de Belleville, 75019 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14
Appareils électriques et instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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